Les seigneurs de Saint-Martin-de-la-Mer

 

En 1786, lorsque commence l'histoire du bois des Issards, plusieurs seigneurs exercent le pouvoir sur la paroisse de St Martin de la Mer :

Seule la famille ESPIARD est effectivement présente de façon permanente à St Martin, et réside dans son château de Mâcon. Elle joue un véritable rôle de seigneur local, avec toutes les prérogatives données par les droits seigneuriaux.


Le château de Mâcon - Cour intérieure - 2001

 

Les autres seigneurs sont représentés localement par des régisseurs.

 


Blason de la famille ESPIARD de MACON

 

Pour en savoir plus sur la famille ESPIARD et ses diverses branches en Auxois, voir

 

 

"Les familles C0MEAU et ESPIARD faisaient partie d'une classe nombreuse de la noblesse militaire, d'au moins 25.000 familles, quittant peu leurs terres, sinon pour servir le Roi, sans autre récompense que la croix de Saint-Louis, et qui fut persécutée par des révolutionnaires envoyés de Paris dans leur région.

En effet, ils demeuraient au milieu des paysans , dont ils partageaient la vie, les dirigeaient dans leurs cultures, les aidaient quand la récolte était mauvaise, s'intéressaient à leurs peines et leurs joies; Ils les aimaient, et en étés aimés.

Leurs femmes les secondaient (maison, éducation des enfants, charité, premiers secours de médecine....).

Leurs maisons portaient le titre de châteaux, mais la plupart n'avait ni luxe ni confort.

Généralement le fils aîné prenait la carrière des armes, puis, arrivé au grade de capitaine, se mariait et revenait habiter la maison paternelle. Parmi les autres fils, les uns entraient dans les ordres, d'autres achetaient des charges au Parlement, et le plus grand nombre à cette époque suivait une carrière militaire."

(Source : Généalogie de la famille ESPIARD, par Bertrand et Etienne ESPIARD)

 

LES DROITS SEIGNEURIAUX A ST-MARTIN-DE-LA-MER

L'icone renvoie à l'article du "Dictionnaire" de Claude-Joseph FERRIERE

 

Au statut de seigneur étaient attachées de nombreuses prérogatives honorifiques, judiciaires, et fiscales. La famille ESPIARD de MACON, qui a le titre de seigneur "Haut justicier" a de ce fait, les prérogatives et droits les plus étendus. En contre-partie, le seigneur assure le "service public" du village (voir en particulier les "banalités").

Ces prérogatives et droits résultent à la fois du droit "courant" et des droits particuliers définis par la coutume du Nivernais ( voir Châtellenie de Liernais)

Parmi les prérogatives et droits de base, il faut citer :

Autres droits seigneuriaux dont l'exercice sur les habitants de St Martin est indiqué dans les textes des reconnaissances.

St Martin & Mâcon

Conforgien  Island
Amendes Droit de sanctionner des infractions par des amendes ? x ?
Banalité (four, moulin, pressoir banal) : droit seigneurial emportant monopole, sur la mouture des grains, la cuisson du pain, le pressurage des raisins. En contrepartie, le seigneur était obligé de tenir les installations en bon état, ainsi que les chemins y conduisant. L'utilisateur paye une redevance pour l'utilisation de l'installation. Origine féodale x x x
Banvin (droit de) Droit de se réserver, à certaines périodes, le monopole de la vente du vin au détail. Ce pouvait être lors des fêtes principales, ou, en fin de saison, avant la vendange, pour écouler le vieux vin de moindre valeur. Ou aussi 30 ou 40 jours après le ban des vendanges, pour vendre un maximum de vin nouveau. Les titres de banvin devaient être établis avant le 1er avril 1560. Le vin que le seigneur débitait ne pouvait être que de son cru, de ses droits ou de son pressoir banal. Le droit de banvin pouvait être converti en une taxe sur le vin vendu par les particuliers pendant ces mêmes périodes. ? x ?
Cens ou censive Redevance fixe en argent ou denrées que le possesseur d'une terre devait payer au seigneur dont il relevait. C'est le plus général des droits seigneuriaux ; il est la marque essentielle qui caractérise la terre roturière. Il est perpétuel et irrachetable, et grève les tenanciers successifs d'une terre. Il est généralement payé à date fixe, après la récolte, souvent le jour de la fête du saint de la paroisse (St Martin, le 11 novembre). x x x
Champoy ou Champart (droit de) Droit qu'avaient certaines communautés de faire paître leurs troupeaux dans les bois du seigneur, le plus souvent dans les pâtures communales = droit de vaine pâture. Redevance payée au seigneur en contre partie. ? x x
Chasse à cor et à cris (droit de) le Seigneur Directe possède le droit de chasser personnellement dans l'étendue de son fief, s'il est bien délimité. Si le fief est morcelé, il peut demander le "Cantonnement", c'est-à-dire la fixation d'une portion de la Seigneurie où il pourra exercer son droit. x x ?
Corvée (droit de) On entend par ce terme les journées de travail que le Seigneur est en droit d'exiger de ses tenanciers (généralement pas plus d'une par tenancier). La Corvée n'est jamais due de plein droit, elle doit être prévue par les titres; aussi dans beaucoup d'endroits, n'a-t-elle jamais existé. La journée de Corvée doit commencer au coucher du Soleil et se terminer en sorte que, le Soleil couché, le corvéable soit rentré dans sa maison. Le Seigneur est obligé de nourrir le corvéable et ses bêtes. La date de la corvée est fixée chaque année par le Seigneur, d'après ses besoins, et à condition d'avertir les corvéables 2 jours à l'avance. Le travail de la Corvée ne peut avoir pour but que l'entretien du Domaine Seigneurial. ? x ?
Coutume d'honneur (droit de)Usage reconnu et consacré par une longue pratique, qui a fini par devenir un droit acquis. Se traduit souvent par le versement d'un revenu annuel en blé, vin ou autre production, donné au seigneur qui a donné l'héritage à cette condition. avoine

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2,5 boisseaux de grain et 1 poule

1 poule
Guet et garde (droit de) Droit qui obligeait les vassaux à faire le guet dans le château, et qui fut changé en redevance en argent. ? x ?
Indire (droit d') Droit féodal par lequel le seigneur pouvait doubler certaines impositions dans des cas précis Les 4 cas ordinaires étaient : 1/ le départ du seigneur à la croisade, 2/ son emprisonnement pour fait de guerre, 3/ le mariage de sa fille, 4/ son accession à la chevalerie ? x x
Justice (haute, moyenne et basse) x x ?
Langue d'aumailles (droit de) Aumailles : les bêtes à cornes (boeufs, vaches, taureaux). Droit qu'avait le seigneur de recevoir la langue de toute bête à cornes abattue dans son fief. ? x ?
Lods et ventes : quand le tenancier vend sa terre, le Seigneur Directe a le droit de percevoir des "Lods". Ce droit est censé payer l'autorisation du Seigneur à la vente (Lod = Laudare = Approuver). Les Lods sont généralement du 1/12 du prix de la vente (toute fraude étant écartée) ou du 1/12 de la valeur des biens données, s'il y a donation. Les ventes par engagement donnent lieu a un droit de Lods du 1/24. En cas d'échange, si les pièces échangées se trouvent dans la directe du même Seigneur, les lods sont aussi du 1/24; mais ils sont dus au 1/12 si les pièces échangées se trouvent dans des directes différentes. Dans la châtellenie de Liernais, le taux des lods et ventes est de 1/12e (20 deniers par livre).
? x ?
Mainmorte (droit de) Etat des serfs qui étaient privés de la faculté de tester et de disposer de leurs biens quand ils n'avaient pas d'enfants : c'est le seigneur qui était leur héritier. En 1789, la mainmorte est très présente en Bourgogne ; elle était apparue à la fin du XIème siècle dans le sud de la province. x x ?
Messerie (droit de) Etendue de la juridiction d'un messier. Messier : garde-moisson, garde champêtre temporaire, particulièrement pour l'époque où les fruits de la terre commencent à mûrir.

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? ?
Mesure (droit de) Droit de donner et de contrôler les poids et mesures de sa seigneurie. ? x ?
Nomination des juges, procureurs, notaires authentiques, sergents, garde-bois. x ? ?
Ombrage (droit d’) x ? ?
Pêche (droit de) Les seigneurs avaient droit de pêche dans les rivières non navigables. Le roi dans les rivières navigables, mais la pêche à la ligne était libre dans celles-ci. x x ?
Réparation des fossés et murailles (droit de) Droit de faire faire ces réparations par les habitants de la châtellenie ? x ?
Retenue (droit de) Droit de reprendre la censive vendue par le censitaire, à condition de lui verser le prix de la vente. C'était le retrait seigneurial. Equivalent à droit de préemption. ? x ?
Scel (droit du) = Sceau sur les actes, contrats, etc, avec redevance au seigneur pour ces actes x ? ?
Taille Impôt direct qui frappait les roturiers (dû à ?). La preuve du paiement consistait en une encoche, la taille, effectuée dans deux bâtonnets ; l'un pour le contribuable, l'autre pour le percepteur. x x x
Taverne ou tavernage (droit de) Droit payé au seigneur pour tenir taverne. ? x
1 pinte de vin & 1 petit pain
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Tierces (droit de) En Bourgogne, équivalent du champart, qui se lève en même temps que la dîme quand le seigneur est décimateur, et dont le droit est parfois de "sept gerbes une". Le développement de la tierce est la plupart du temps lié à l'exploitation de friches communales. Champart : une dîme, de quotité variable selon les régions et les époques : de 1/3 à 1/20ème. 1/8ème, qui est le taux du droit de tierce de la châtellenie de Liernais, est d'un niveau plutôt supérieur à la moyenne.

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1/8

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1/13

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1/15

 Enfin, parmi les droits du seigneur, il faut noter le droit de perception de la dîme, impôt d'église à l'origine. A St Martin de la Mer, comme dans beaucoup de paroisses, cet impôt a fait l'objet d'une "inféodation", c'est à dire que la paroisse a transféré son droit de perception au seigneur, en contrepartie du versement au curé par le seigneur de la "portion congrue".

 

 

Sources :