Retour à la page d'accueil
Plan du site
Aide - Mode d'emploi du site
Moteur de recherche
Les pages à ne pas manquer
Les nouveautés du site
Les archives de l'auteur du site
Site in English
Envoyer un courriel
Inventaire
Boite à outils
Grands thèmes
A propos du site
Date : 15/12/1790
Commentaire : La Révolution commence à produire ses effets à St Martin. Les biens de l'Eglise vont devenir biens nationaux. Pour préparer cette opération, Claude François RENARD, curé de Saint Martin, fait le dernier inventaire des biens de la paroisse.

Le texte ci-dessous est le brouillon d'un document original présent aux ADCO sous la référence Q 801/5.

Avec ses paragraphes raturés, il contient des informations qui ne figurent pas dans le document définitif. Les ratures dans le texte présenté ici sont celles du document original.
Inventaire des biens de la paroisse de Saint Martin de la Mer.
Auteur : Claude François RENARD, curé de St Martin
Réf : iss17901215

Inventaire des titres, baux, terriers & autres papiers de la Cure de St Martin de La Mer, fait en conformité des arrêtés du Département de la Côte-d’or du 24 8bre et du District d’Arnay-le-Duc du 9 9bre par Claude François Renard curé dudit lieu, certifié véritable par la municipalité de la même paroisse le

Il est à observer que la plus grande partie des biens fonds que possède ladite cure lui vient de fondations ; comme on le verra bientôt, pour le prouver nous ferons 2 chapitres ci après plusieurs lignes rayées

il est aisé de le voir par les titres dont il sera ci après fait mention, qui sont très anciens et dont on ignore une partie des assignaux, plusieurs héritages ayant changé de noms, qui passeront conséquament pour fonds de cure, puisqu’ils ne sont grevés d’aucune charges ou fondations bien connues, excepté quelques deniers de cens envers la cydevant Chatellenie de Liernais appartenante à Mr le Duc de Nivernois, ainsi que ceux dont on ignore le titre primitif de donation.

Le 1er contiendra les héritages qui passent pour fonds de cure, puisqu’ils n’ont de charges que les seigneuriales, et le 2d rapellera ceux qui sont chargés de fondations

On commencera ledit inventaire par les héritages qui sont regardés comme francs ; viendront ensuite ceux qui sont chargés d’obits ou fondation

Chapitre 1er :

  • Article 1er : des fonds dont les charges primordialles sont inconnu
    • 1° Un pré situé dans la prairie de St Martin appelé La Mouille de Viange contenant trois arpens cinquante une perches et demie, chargé de trois sols sept deniers de cens envers M. Le Duc de Nivernois, dont reconnoissance faite au terrier de la Chatellenie de Liernais par le susdit curé le 15/07/1786 lequel héritage avoit déjà été reconnu au terrier de 1675 par le Sr Champeau curé sous les articles 3801 et 3806, sous la même charge.
    • 2° la moitié de trois andains de pré qui fait un andain et demi, plus la moitié d’un andain et demi, en tout deux andains un quart situés en lad. Prairie de St Martin appelés La Renarde attenant d’un bout à lad. Mouille de Viange ; lequel pré a été réuni à la cure dud. St Martin par Hugues Grotat curé dudit lieu, qui le tenoit de Clémence femme de Jean Regnault de Conforgien, par acte reçu Girard l’an 1391.Cet objet a été reconnu comme l’article précédent par le même Curé et dans l’ancien terrier sous les art. 3805 et 3806 avec la charge seigneuriale de 2 deniers.Tous les objets ci dessus et la Mouille de Viange sont amodiés avec l’art. 8 des fondations ci après, à Nicolas Imbert dmt. St Martin la somme de 57 livres, par acte reçu Varenne notaire à Saulieu, le 12 Xbre 1782. Cotté A.
  • Art. 2 Une pièce de terre assise au finage de St Martin appelée le Champ de la Liotte contenant un arpent soixante et dix perches entourée de hayes vives dont une partie est en mauvais pré. Cette pièce a été reconnue comme les art. précédens et à la même datte ; et dans l’ancien terrier à l’art. 3810. Sous la charge d’un sol de cens, exploitée par le Sr Curé, a été estimée par la municipalité 15 francs par an.
  • Art. 3 Une autre pièce de terre assise au finage de St Martin appelée le Champ de la Barre contenant deux arpens cinquante six perches reconnue comme les précédents art. par le Curé actuel et par led. Sr Champeau dans le précédent terrier de Liernais sous l’art 3811. Chargée de six deniers de cens. Le Curé actuel a fait cultiver cette terre jusqu’à présent ; elle n’étoit auparavant de nulle valeur et a été estimée par la municipalité avec les articles cy après dénommés la somme de 33 livres.
  • Art. 4 Une petite pièce de terre labourable appelée L’Huis Drohin contenant un demi journal située audit St Martin chargée de deux deniers de cens audit terrier reconnue aux dits terrier nouveau et dans l’ancien par les mêmes Curés, ce dernier à l’art. 3813 étant estimé indivisement avec l’article 3 précédent.

     


  • Art. 5 Un morceau de terre appelé Champ Gateau contenant vingt cinq perches reconnu par les dits Curés dans l’ancien terrier à l’art. 3814 sous la charge de deux deniers de cens.
  • Art. 6 Une autre pièce de terre appelée la Grand’ Chaintre reconnu de même et dans l’ancien terrier sous les art. 3815, 3836, 3839 et 3840 et encore au 2859e art. située aud. St Martin contenant deux arpents cinquante une perches, chargée d’un sou huit deniers de cens envers lad. Chatellenie de Liernais.

     


  • Art. 7 Un autre petit morceau de terre labourable appelée L’Haste Loison contenant quatorze perches sous la charge d’un denier de cens, omis dans l’ancien terrier et reconnu dans le nouveau par le Curé actuel led. jour 15 juillet 1786 a cause de la censive universelle reconnue par les habitans de lade. Chatellenie de Liernais, dont St Martin et La Mer font partie.
  • Art. 8 Un petit journal de terre Es Molais finage de Macon sur lequel on ne connoit aucune charge. Guillaume Fevre et Thomas Blanchard par un contrat du 23 avril 1491 donnent 2 boisx avoine de rente au profit de la Cure affectés sur 2 jx de terre es Molais que Mr Jean Cuillet Curé leur cède pour lesd boisx avoine.
  • Art. 9 Un journal de terre Es Teureau de St Martin chargé de deux deniers de cens envers lade Chatellenie reconnu anciennement à l’article 3837 sous lad. charge ainsi que par le Curé actuel.
  • Ces six derniers articles font l’objet de l’estimation énoncée dans l’article 3.

  • Art 10 Un héritage qui fut partie en étang, pré et terre appelé l’Etang-au-Prêtre reconnu comme les précédens et par le Sr Champeau aux art. 3807, 3831 et 3838 contenant un arpent quarante perches sous la charge de trois deniers de cens envers lade Chatellenie. Led. héritage possédé et exploité par les domestiques du Curé actuel, a été estimé trente livres par la municipalité et étoit amodié trente une livres par son prédécesseur à Nicolas Imbert par bail reçu Varenne Ne le 9 juillet 1769
  • Art 11. Le tiers d’un pré situé au finage de La Mer appelé Pré Paul reconnu par le Curé actuel au terrier de lad. Chatellenie en 1786 et anciennement par ledt Sr Champeau à l’art. 3824, sous la charge d’un sou six deniers. Le pré contenant 1 arp 56 perches la somme de 17 livres, par acte reçu Varenne Note à Saulieu, le 12 Xbre 1782.
  • Art 12. Un autre pré appelé Cloiseau Thomassin à présent Grand Pré ou Pré Frachot contenant une soiture, reconnu par le Curé actuel le même jour que les précédens art et anciennement aux art. 3832 bis et 3833, sous la charge de deux sols un denier de cens, amodié au Sr Maugras de La Mer, neuf livres, par acte reçu Varenne Ne le 12 Xbre 1782.
  • Art 13. Un pré appelé Pré des Champs et des Lochères contenant deux arp. 56 perches et demi, reconnu par le Curé actuel les dits jours et an et par le Sr Champeau à l’ancien terrier de Liernais aux art. 3822 et 3827, sous la charge seigneuriale de trois sols deux deniers amodié, avec les trois articles suivans, au Sr Couhard de La Mer la somme de quatre vingt seize livres par acte reçu Laureau Ne à Saulieu le 3 avril 1788.
  • Art 14. Deux hâtes de pré contigues appelées ès Pré des Champs dont l’une contient dix huit perches et l’autre vingt une reconnues, comme cidevant et à l’ancien terrier sous le n° 3832. Sous la charge d’un sol. Voyez l’art 13 ci dessus.
  • Art 15. Un autre pré en lad. prairie appelé Pré des Champs autrefois sous Les Terres contenant trois quart d’une soiture reconnu comme les précédens art. et par le Sr Champeau à l’ancien terrier sous les art. 3828 et 3829 sous la charge de quatre deniers de cens.
  • Art 16. Un hâte de pré audit finage appelé les Prés des Champs reconnu sous la charge d’un denier à l’art. 3826 dud. ancien terrier. Ces quatre derniers art. sont amodiés comme il vient d’être dit art. 13
  • Art 17. Pour ces seize articles le Curé ne peut éxiber aucun titre primordial de donation qui soit satisfaisant, il a seulement quelques extraits de vieille paperasse tel que celui parte in quà en parchemin signé Lamiche le 27 janvier 1409 du testament de Nicolle veuve de Huguenin Lamoignon, par lequel elle donna au Sr Curé de St Martin annuellement pour avoir part aux prières qui se font à lade église, deux boisseaux de froment à la mesure dud St Martin, affectés sur les terres et ouches audit lieu, sans désignation desdits héritages. Cotté XV voyez aussi CCC.
  • Il parait cependant par tous les vieux papiers et inventaires que les terres de ces pays étaient d’un si petit produit que l’on ne payoit pas les rentes ou fondations affectées sur les héritages et que les héritiers les abandonnoient aux curés.

Chapitre 2 Inventaire des héritages de lad Cure de St Martin à elle donnés par fondation avec les titres primordiaux énonciatifs des charges

  • Art 1er.

    • 1° L’emplacement de la grange, que le Curé actuel a fait bâtir à ses frais, étoit autrefois jardin, a été donné au Curé par Jean Papillot dit Jacquin pour une messe a acquitter le jour de la fête-Dieu. L’acte est reçu Laure au mois de janvier 1383. Reconnu anciennement sous l’art 3817 au terrier de 1609 en faveur du Duc de Nevers, chargé d’un denier. Cet art ne peut être vendu ni amodié faisant partie des cour, jardin et lad. grange. Cotté AA.
  • Art 2. Le pré Morétin contenant 73 perches joignant le mur du jardin de la Cure du midi et chargé de deux messes qui s’acquittent en avent. Cette fondation en faveur du Curé est faite par Margotte fille de Brissandre de Macon, par acte reçu Savou notaire en 1359. A été reconnu dans l’ancien terrier de Liernais à l’art 3803 et aussi par le Curé actuel comme les précédens ainsi que les subséquens ; celui ci sous la charge de deux sols de cens Les Sr Curé ont joui dud pré et a été estimé par la municipalité d’un produit de trente livres. Cotté BB.
  • Art 3. Une ouche appelée l’Ouche devant le Cimetière attenante à la grange de la Cure ainsi qu’à la cour et partie du jardin contenant trente perches. Cette ouche appartient présentement à la Cure, en vertu d’acte d’échange cotté CC fait par le Curé actuel le 15 may 1784 avec dame Laligant à laquelle il a cédé en contr’échange un champ appelé l’Apreschement qui étoit chargé de deux messes pour Pétronille fille de Pernet Lejay, par acte reçu Garin Ne du mois d’aout 1384, lad ouche demeure maintenant chargée des dittes messes. Cotté DD. Et en outre les sept deniers de cens anciennement reconnu aud terrier aux articles dud terrier 848 et 3604 [renvoi en bas de page : Led Curé a aussi cédé un buisson de 21 perches ½ et encore un quart de journal dans les Champ des Rats] dont l’estimation se trouve comprise dans celle des autres champs art 3 ci devant cotté CC sur l’acte d’échange avec le contrat d’acquisition que lad dame en a faite le 29 mars 1783 sur Emiland Renaut par acte reçu ...
  • Art 4. La moitié ou environ du Pré de la Bourbe étant le tiers de 4 soitures donné au Curé par Mre Philibert Espiard Ecuyer Seigneur de Mâcon pour fonder une Bénédiction du St Sacrement tous les premiers dimanches du mois, par acte reçu Morot Notre à Saulieu le 1er avril 1721. Cotté EE. Cet héritage exploité par le Curé est estimé trente livres par la municipalité, et a été reconnu au susdit ancien terrier en l’art 3603, sous la charge de trois sols deux deniers de cens.
  • Art 5. Le Pré Champelot contenant quatre vingt six perches chargé de trois messes annuellement par fondation de Guillotte Mugot par acte reçu Savotte Notre le jeudi après Ste Luce l’an 1349 reconnu par le Curé actuel au terrier de Liernais led jour 15 juillet 1786 et anciennement par led Sr Champeau aux art 3802 et 3812, sous la charge seigale de un sol deux deniers. Ce prée est amodié à Lazare Collenot de St Martin la somme de trente quatre livres par acte reçu Lau... Ne le 03/04/1788 et le 06/03/1779. Cottés FF
  • Art 6. Le Pré des Cassons contenant 88 perches qui fait partie de la fondation faite par le dit Sr Espiard pour la Bénédiction du St Sacrement les 1ers dimanches du mois énoncé dans led acte reçu Morot Notre le 1er avril 1721. A été reconnu par le Curé actuel sous la charge d’un sol de cens. Reconnu anciennement par Léonard Roncin art 2986. Amodié à Dominique Cariotte vingt six livres par acte reçu Laureau Ne le 03/04/1784 et par le précédent bail 24 livres à Emiland Guenot le 06/03/1779 par acte reçu Varenne. Cotté GG.
  • Art 7. Le Pré Barrin contenant trois arpens vingt perches, dont 4 soitures sont chargées de 4 messes de fondation provenant du pré appelé Prélong, qui avoit été donné au Curé par Odet Petit par acte reçu P. Brulé Notre le samedi après la Notre-Dame l’an 1401. Lequel pré fut échangé devant Laligant Nre à Saulieu le 28 avril 1662 par Mr Hugues Courtepie Curé, à Jean Dupuis. Le reste du pré vient de Msr de Cluny dont sera parlé cy après. Lesd 4 soitures ont été reconnues audit terrier Garnier par led Sr Champeau en 1675, aux art 3804 et 3834 sous la charge de 4 d 2 s, qui donne en contr’échange deux soitures de pré daug(?) pré Barrin qui maintenant demeure chargé de quatre messes qui étoient affectées sur Prélong ; et l’autre partie des 4 soitures est aussi chargée d’un Libera chaque dimanche avant la messe pour les Ronssins fondé par acte reçu Coquille Notre le 14/04/1567. Voyez la 1ère +. Ledit pré amodié à Lazare Collenot et Philibert Geay la somme de quatre vingt six livres par acte reçu Varenne Ntre le 2 Xbre 1784 (on peut voir les art 17, 18 et 19 du petit terrier cotté MM) et cotté HH.
  • Art 8. Une haste de pré vers Champelot contenant perches donné en fondation par Guillotte Mugot voyez le précédent art 5 pour avoir part aux prières du prône. Reconnu au terrier nouveau sous la charge d’un denier de cens. Voyez le 1er art des fonds de Cure ou cet objet est déclaré être amodié avec la Mouille de Viange à Nicolas Imbert.
  • Art 9. Une pièce de terre au finage de St Martin appelée le Journal de la Croix contenant 70 perches donnée au Curé par Emiland Genotte labr à La Mer en 1710 à la charge d’un répond pour les Trépassés et qui sera chanté sur sa tombe tous les dimanches avant la messe, ainsi qu’il est constaté par le Régistres des Baptêmes et sépulture des 1610 que le Curé actuel retient attendu la pluralité des actes qui y sont inscrit. Cet héritage a été reconnu au terrier nouveau par le Curé actuel et dans l’ancien par le Sr Champeau à l’art 3816 sous la charge de dix deniers. Ledt Curé actuel le fait cultiver et fait partie de l’exploitation rapportée art 3 des fonds de Cure.
  • Art 10. Une autre pièce de pré appelée le Pré des Mouillas de Prés Gelée contenant 40 perches, faisant partie de deux soitures données à l’Eglise par fondation faite par Jean Pierre et Bonnamie sa femme pour trois messes qui doivent se dire aux environs de la St Martin comme il paroit par la notte de l’an 1302 qui est au dos du titre de 1377, une seconde portion desd 2 soitures dans un autre pré de même nom qui se partage annuellement à la fourche avec François Charles et ses cohéritiers. Plus deux soitures de pré situés au finage de Champrin en deux places appelées les Prés de l’Etang dans le pré de Mr Espiard de Macon dont l’une celle du dessus chalande et un morceau attenant à lad. soiture qui ne chalande point, dont les Sieurs Curés de St Martin ont toujours jouit, non plus que la soiture du bas, ainsi que celle du bas, seuls, parce qu’elle ne chalande point. Plus au même finage de Champrin environ trois andains de foin et regain en Pré Baux, joignant les prés de Mr Espiard de Mâcon. Ces 2 derniers objets sur lesquels on ne connoit aucune charge sont amodiés avec les precédens à Edme et Dominique Cariotte par acte reçu Varenne Notre le 12 Xbre 1782, moyennant soixante trois livres. Les premiers articles sont chargés de six deniers de cens envers M le Duc et reconnu à l’ancien terrier à l’art 3814. Cotté J
  • Art 11. Le Pré du Gué de Raveri ou des Champs contenant 55 perches chargé de deux grand’messes, réduites à deux basses par l’Evêché d’Autun fondées par Pierre Laure dans son testament le 21/04/1552, reconnu à l’ancien terrier à l’art 3820 sous la charge de huit deniers, fait partie de son amodiation. Voyez art 13 ci devant amodié à Jean Bureau.
  • Art 12. On a pris l’article 11 pour le 12e. Une pièce de terre lieudit au Cloiseau sous la fontaine Simone, autrement l’Ouche des Gands contenant environ un journal et demi chargée d’une messe basse annuelle à cause d’une petite pièce de terre appelée le Carjot qui en était grevée, et donnée en échange avec un journal de terre dans le petit Visien, au Sr Couhard qui a donné en contr’échange lad. Ouche des Gands à condition que le Curé et ses successeurs acquitteroient lad messe et donneroient tous les ans la Bénédiction du St Sacrement au jour de St Pierre 29 juin. Ainsi fait par acte reçu Hérard Notre à St Martin du Puits le 22 may 1786 reconnu dans l’ancien terrier art 3670 ainsi que dans le nouveau sous la charge seigneuriale de un quart de boisseau avoine de cens à la mesure de Liernais. Le Curé actuel la fait cultiver par ses préposés et l’estimation se trouve comprise dans celle qui a été faite par la Municipalité, des terres qu’il fait ainsi valoir, et rapportée au 1er chapitre art 3.
  • Art 12. Une soiture de pré lieudit au Guay de Raveri ou Champy finage de La Mer, chargée de deux gdes messes et réduite à 2 basses par l’Evêché d’Autun en 1787, fondées par Pierre Laure demeurant à Mâcon dans son testament du 21/04/1552 et qui doivent s’acquitter l’une la veille de la Toussaint et l’autre la veille de la Nativité de Notre Seigneur. Ledit pré est amodié à Jean Bureau Manr à La Mer par acte reçu Varenne Nre, le 12 Xbre 1782, moyennant la somme de dix neuf livres, et chargées de huit deniers de cens envers la Chatellenie de Liernais, reconnu à l’ancien terrier art 3820, ainsi que par le Curé actuel, pour la même charge. Cotté K
  • Art 13 raporté après l’art 16 ci devant et faisant l’art 17. Trois petits cantons de pré situés au territoire d’Illand, l’un appelé Les Cloux, le second dans la prée dudit Illand et le troisième dans le Pré Baron. La Cure n’a aucun titre sur ces trois héritages ; on ne les connait affectés d’aucune charge, on ignore s’ils ont été donné en fondation. Ces trois objets sont amodiés à Edme Fleurot manouvrier audit Illand la somme de quatre livres par acte reçu Varenne le 12 Xbre 1782. Cotté JL
  • Ce dernier art 13 doit faire le 17e du présent chapitre, en conséquence il faut ajouter les 4 livres aux 257 livres qui sont la valeur des héritages censés faire fonds de Cure, ainsi le total du premier chapitre sera de 261 livres et le total du revenu des fondations sera en tout de 288 livres ce qui nous donnera un total de 549 livres avec la charge de trente sous neuf deniers et un quart de boisseau d’avoine envers la Chatellenie de Liernais, estimé 5 S total des charges seigneuriales 1# 15S 2D.

    Supplément

    • Une liasse en plusieurs pièces, la première desquelles est un cayer couvert en parchemin, ou petit terrier, contenant différentes reconnoissances de tailles affectées sur plusieurs héritages situés au finage de St Martin, de la somme de trente quatre sols deux deniers, trois mailles tournois faites au profit du Sr Claude Lombard chanoine de la Cathédrale d’Autun et Curé dud St Martin par devant Bertrand Sallier notaire en l’année 1551 (sans y énoncer le donateur de ces redevances ni les charges).
    • La deuxième sont plusieurs pièces d’instances faites en la justice de Liernais dont St Martin fait partie, à la requête de Maître Sébastien Champeau Curé dudt St Martin en 1676 contre Jean Dupuis dudit lieu pour avoir paiement de douze sols six deniers de tailles rapportées au terrier ci dessus et affectées sur le pré possédé par led Dupuis, dans lesquelles se trouvent un sentence de provision de 1702 qui condamne Joseph Dupuis auteur dudit Jean Dupuis au paiement de lade redevance.
    • La 3e sont deux reconnoissances faites au profit dud Sébastien Champeau Curé de St Martin pardevant Guillet et Larusier notaires au mois de février 1694 par Dimanche Renault et Jean Geay des héritages sujets auxdits droits de taille en ce qui les concerne. Pour l’éclaircissement de la donation faite de 34 S 2 d 3 mailles tournois de taille affectés aux villages de St Martin et de Mâcon, ensemble pour savoir s’il y a d’autres fonds donnés à la Cure de St Martin avec lesd tailles, quelles en sont les charges, et quel est le nom des donateurs, le Curé actuel a fait copier un épitaphe gravé en lettres gothiques sur une grande pierre et incrustée dans le mur du sanctuaire au chœur de l’Eglise dud St Martin du côté de l’Evangile dont voici la teneur :
    • "Cy gist feu noble Seigr Messire Louis de Clugny, chevalier à son vivant Seigneur de Conforgien, Béalmont, Beurey-Béalguet, lequel a fondé dans l’Eglise de séant ppetuellement, chacun dimanche advat la messe parochiale, un répond de Libera me, avec les versets de quando Deus a notes et a chacunes vigile des cinq fêtes de Notre-Dame, cinq messes de Requiem dont la dernière sera à notes et de Requiem, avec les vigiles pour les trepassés qui seront à haute voix et aux lecons avec les vespres vigiles sidevant le jour advat à nottes avec la sonnerie, luminaire solennel esdittes vespres, vigiles et messes lesquelles seront dittes en lade église ou à la chapelle étant audit Conforgien aux volontés du successeur dudit fondateur, en confirmant par cette la fondation faite par feu noble et Messire Hugues de Cluny aussi chevalier son père, d’un autre répons qui sudit chacun dimanche et fêtes célébrables en lad église après la messe parochiale, et pour la dotation desd fondations a délaissé led Seigneur au Curé de lad église et à ce présent et acceptant pour lui et successeur, la somme de XXXIIII 34 S(ols) II 2 deniers III 3 mailles tournois de tailles affectés aux villages de St Martin et de Mâcon avec un pré estant aud Mâcon appelé Vaubenpiere contenant quatre soitures environ et une autre pièce delaissee par sondit feu père à la Planche dudit St Martin chalandant avec Thomas Maillot, le tout amplement déclaré ès titres de laditte fondation, lequel trépassa le onze febvr MDXXVII. Que Dieu ait son ame. Amen"

      Le Curé actuel ni son prédécesseur n’ont pu découvrir le titre de fondation après la mort de MMsr De Clugny ou la vente qu’ils auroient faite dudit Conforgien. Cette terre a été possédée par des protestans. Cotté M

      Il faut remarquer qu’à l’art 6 dudit terrier, il est dit ce qui suit : Plus led Agnin Dupuys tant en son nom que pour et au nom dudit Benoist Dupuis et Jacquemin Dupuis & confessent devoir audit Curé la somme de 21 deniers de taille chacun an audit terme échues et assignés sur six journaux de terre assis audit finage au lieudit Sur les Issards tenant d’une part au grand chemin tendant de Saulieu à Autun, d’autre part à la terre de l’Eglise dudit St Martin, duquel héritage ils confessent être tenementois (?) et laditte charge qu’ils promettent payer tant qu’ils le possèderont dont ils obligent leur corps et biens presens et avenir comme dessus. Soumet & renonçant fait les an et jour et présence que dessus.

      Lesdits 6 journaux ayant été abandonnés de tems immémorial ont fait partie des communaux en broussailles dud St Martin. Les habitants dudit lieu, ainsi que les curés y ont fait couper, selon leurs besoins, du bois propre aux clotures, jusqu’en 1788, tems auquel Mr le Duc de Nevers faisant renouveler son terrier, on découvrit que tous ces bois en brossailles et landes étoient des propriétés de plusieurs particuliers qui devaient payer des cens ou redevances énoncées dans les anciens terriers. En conséquence le commissaire chargé de la rénovation du papier terrier fit sommation auxdits habitans de reconnoitre toute la masse de ces petits bois sous les mêmes redevances (après avoir invité par différentes publications tous ceux qui avoient des titres de propriété à les faire apparoire) ; que faute par eux de s’y soumettre, le Seigr Duc s’en empareroit. Les habitans consentirent volontiers a passer solidairement reconnoissance audit Seigneur, et procédèrent ensuite à un partage égal entre eux et en passèrent acte dans lequel ils réservent le droit d’autrui, s’obligeant à relacher à ceux qui auraient des titres de propriété dans ledit canton. En conséquence le Curé actuel de St Martin, en vertu du susdit art 6 de son petit terrier se mit en possession des consentement desdits habitans, de la quantité de 6 journaux de terre y énoncé. D’ailleurs le local desd 6 journaux n’est grevé d’aucun cens envers led Seigr Duc.

      Ledit Curé actuel a fait beaucoup de dépenses depuis trois ans pour clore et mettre en nature de bois taillis cette petite portion qui va être réclamée par les habitants dudit St Martin comme anciens possesseurs. Ils s’en sont même de nouveau emparés, y ont fait pacager, tout débouché et quelques uns ont coupés des balivaux ... dessus seroit de remettre cette portion au Sr Couhard de La Mer, qui vient d’acquérir une maison à St Martin, qu’il a donné à un particulier qui n’a pas la faculté de couper la moindre quantité de bois pour son chauffage, je pense que MMrs du district ne s’y opposeront pas. Ils ont agi ainsi dans la crainte de voir vendre ce morceau qu’ils ne verroient pas paisiblement leur échapper.

      Il est dit sur le tableau des fondations que le Curé acquittera et chantera tous les dimanches un grand Libera affecté sur environ une soiture et demie de pré enclavée aujourd’hui dans le Pré Barin, et que dans le cas où on feroit reconnoitre les cas et rentes dudit terrier ou vendre des fonds par la suite, on acquittera d’autres charges pour laditte fondation à proportion.

      Le 10 may 1469, fondation faite à St Martin de la Mer par Guillemette femme Jean Claponneau alias bon homme de Mâcon de 4 jx de terre au finage de Mâcon, plus 3 autres jx , 2 autres jx, pour 5 gdes messes, plus une soiture de pré à la Meloise du Bateux, pour 6 autres gdes messes, une donation faite par Michel Villars Md de Conforgien de tous ses biens le 17 juillet 1692. La Cure ne possède aucun de ces objets mais seulement ce qui a été annoncé précédament. Le Curé actuel a encore plusieurs autres titres de donations & fondations qui lui sont entièrement inutiles, puisqu’il ne possède rien de ce qui y est annoncé.

      Déclaration

      des grains récoltés par moi Curé dudit St Martin faite en présence des officiers municipaux et cela pendant la présente année 1790.

      La récolte en seigle monte à la quantité de 427 mesures à celle de Saulieu estimée trente trois sols fait 704 livres 11 S

      Le froment 13 mesures estimées à 12 S fait 27 livres 6

      Orge : 30 mesures à 24 S font 36 L

      Bled noir 47 mesures à vingt sols font 47 L

      Avoine 88 mesures à 15 S font 66 L

      Total 880 L 17 S

      Si on ajoute les 549 L des fonds, 549

      le total est 1429 L 17 S

       

      Cet état est signé à l’original le 14 Xbre Couhard Maire, Lazare Collenot, François Charles Secrétaire, D Pommereau

       

      Liste des titres et papiers que j’ai porté à Arnay Le Duc par ordre du District et du Département, le 15 Xbre 1790 avec l’inventaire dont celui ci est le brouillon.

       

      1. Un contrat de 1440 Jean Boquin cotté à l’inventaire qui m’a été remis après la mort de M. Mathey mon prédécesseur
      2. Un contrat de 1391 cotté cent trois et par moi A et numéroté par M. Mathey 17
      3. L’amodiation contre Nicolas Imbert du 12 Xbre 1782 de 57 L et 4 poulets
      4. L’amodiation de l’Etang au Prêtre à Imbert du 9 juillet 1769 cottée B
      5. Amodiation contre Sr Couhard de 17 L du 12 Xbre 1782, cotté C
      6. Amodiation contre Maugras de 9 L du 12 Xbre 1782, cotté D
      7. Amodiation contre le Sr Couhard de 96 L du 3 avril 1788, cottée E
      8. Un contrat de l’an 1491 le 23 aout pr Les Molais, cotté cent neuf, 17 et H
      9. Amodiation contre Edme Fleurot de 4 L du 12 Xbre 1782, cottée JL
      10. Acte de fondation d’une messe le 7 de la Fete Dieu qui donne l’emplacement de la nouvelle grange, autrefois jardin de l’an 1383. Cotté cent un, Q, AA
      11. Pour le Pré Moretin l’acte de 1359 pr 2 mes. Cotté 95, BB
      12. L’échange du 15 may 1784 avec Mad Laligant pour l’Ouche du Cimetière avec le contrat d’acquisition cotté CC
      13. Titre de l’Aprèchement 1384 . Cotte cent deux, DD
      14. L’amodiation du Champlot cottée FF du 8 avril 1788 avec le titre de 1349 cotté 93, XXII, N°3, FF
      15. Amodiation des Cassons à Emiland Guenot du 6 mars 1779, cotté GG
      16. Le Pré Barrin amodiation du 2 Xbre 1764 cottée HH avec un acte d’échange 28 avril 1662 cotté 119 N°29 et HH, plus légat en 1401, cotté 105, HH N° 19, plus un acte du 14 avril 1567 cotté HH tous pr le Pré Barrin.
      17. Amodiation aux Cariotte du 12.X.82 cotté JJ avec l’acte de fondation sur les Prés Gelés de 3 messes en 1377, cotté 96 et JJ
      18. Amodiation à Jean Bareau 12.X.82 cotté KK avec l’acte de fondation du 21 avril 1552 du Pré du Guet, cotté 114, et KK
      19. Echange et transaction avec M. Couhard du 24 may 1786 cotté LL
      20. Enfin le terrier de la Cure par Mr de Clugny avec 9 M

    D’ailleurs s’ils consentoient à le laisser à la Cure, ils s’étoient reservé dans leur acte de partage la faculté de passage lorsque le bois seroit defensable, je désire donc qu’il reste aux habitans, s’il n’est pas réservé à la Cure qui s’en étoit emparé comme bien dont on ne connaissois pas les propriétaires et dont la charge y annexée lui venoit de fondation

     

    A St Martin, le 15 Xbre 1790

    J’ai déposé le double du présent ledit jour 15 Xbre 1790

Retour en haut de la page