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Date
: 15/12/1790 |
Commentaire
:
La Révolution commence à produire ses effets
à St Martin. Les biens de l'Eglise vont devenir biens nationaux.
Pour préparer cette opération, Claude François RENARD, curé de Saint
Martin, fait le dernier inventaire des biens de la paroisse.
Le texte ci-dessous est le brouillon d'un document original présent
aux ADCO sous la référence Q
801/5.
Avec ses paragraphes raturés, il contient des informations
qui ne figurent pas dans le document définitif. Les ratures
dans le texte présenté ici sont celles du document
original. |
Inventaire des biens de la paroisse
de Saint Martin de la Mer.
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Auteur :
Claude François
RENARD, curé de St Martin |
|
Réf :
iss17901215 |
Inventaire des titres,
baux, terriers & autres papiers de la Cure de St Martin de
La Mer, fait en conformité des arrêtés du
Département de la Côte-d’or du 24 8bre et du District
d’Arnay-le-Duc du 9 9bre par Claude François Renard curé
dudit lieu, certifié véritable par la municipalité
de la même paroisse le
Il est à observer que la plus grande partie des biens
fonds que possède ladite cure lui vient de fondations ;
comme on le verra bientôt, pour le prouver nous ferons 2
chapitres ci après plusieurs lignes rayées
il est aisé de le
voir par les titres dont il sera ci après fait mention,
qui sont très anciens et dont on ignore une partie des
assignaux, plusieurs héritages ayant changé de noms,
qui passeront conséquament pour fonds de cure, puisqu’ils
ne sont grevés d’aucune charges ou fondations bien connues,
excepté quelques deniers de cens envers la cydevant Chatellenie
de Liernais appartenante à Mr le Duc de Nivernois, ainsi
que ceux dont on ignore le titre primitif de donation.
Le 1er contiendra
les héritages qui passent pour fonds de cure, puisqu’ils
n’ont de charges que les seigneuriales, et le 2d rapellera ceux
qui sont chargés de fondations
On commencera
ledit inventaire par les héritages qui sont regardés
comme francs ; viendront ensuite ceux qui sont chargés
d’obits ou fondation
Chapitre 1er :
- Article 1er : des fonds
dont les charges primordialles sont inconnu
- 1° Un pré situé
dans la prairie de St Martin appelé La Mouille
de Viange contenant trois arpens cinquante une perches
et demie, chargé de trois sols sept deniers de cens
envers M. Le Duc de Nivernois, dont reconnoissance faite
au terrier de la Chatellenie de Liernais par le susdit curé
le 15/07/1786 lequel héritage avoit déjà
été reconnu au terrier de 1675 par le Sr
Champeau curé sous les articles 3801 et 3806, sous
la même charge.
- 2° la moitié de trois
andains de pré qui fait un andain et demi, plus la
moitié d’un andain et demi, en tout deux andains
un quart situés en lad. Prairie de St Martin appelés
La Renarde attenant d’un bout à lad. Mouille
de Viange ; lequel pré a été réuni
à la cure dud. St Martin par Hugues Grotat curé
dudit lieu, qui le tenoit de Clémence femme de Jean
Regnault de Conforgien, par acte reçu Girard l’an
1391.Cet objet a été reconnu comme l’article
précédent par le même Curé et
dans l’ancien terrier sous les art. 3805 et 3806 avec la
charge seigneuriale de 2 deniers.Tous les objets ci dessus
et la Mouille de Viange sont amodiés avec l’art.
8 des fondations ci après, à Nicolas Imbert
dmt. St Martin la somme de 57 livres, par acte reçu
Varenne notaire à Saulieu, le 12 Xbre 1782. Cotté
A.
- Art. 2 Une pièce
de terre assise au finage de St Martin appelée le Champ
de la Liotte contenant un arpent soixante et dix perches
entourée de hayes vives dont une partie est en mauvais
pré. Cette pièce a été reconnue
comme les art. précédens et à la même
datte ; et dans l’ancien terrier à l’art. 3810. Sous
la charge d’un sol de cens, exploitée par le Sr
Curé, a été estimée par la municipalité
15 francs par an.
- Art. 3 Une autre pièce
de terre assise au finage de St Martin appelée le Champ
de la Barre contenant deux arpens cinquante six perches
reconnue comme les précédents art. par le Curé
actuel et par led. Sr Champeau dans le précédent
terrier de Liernais sous l’art 3811. Chargée de six deniers
de cens. Le Curé actuel a fait cultiver cette terre jusqu’à
présent ; elle n’étoit auparavant de nulle valeur
et a été estimée par la municipalité
avec les articles cy après dénommés la
somme de 33 livres.
- Art. 4 Une petite pièce
de terre labourable appelée L’Huis Drohin contenant
un demi journal située audit St Martin chargée
de deux deniers de cens audit terrier reconnue aux dits terrier
nouveau et dans l’ancien
par les mêmes Curés,
ce dernier à l’art. 3813 étant estimé
indivisement avec l’article 3 précédent.
- Art. 5 Un morceau de terre
appelé Champ Gateau contenant vingt cinq perches
reconnu par les dits Curés dans l’ancien terrier à
l’art. 3814 sous la charge de deux deniers de cens.
- Art. 6 Une autre pièce
de terre appelée la Grand’ Chaintre reconnu de
même et dans l’ancien terrier sous les art. 3815, 3836,
3839 et 3840 et encore au 2859e art. située aud. St Martin
contenant deux arpents cinquante une perches, chargée
d’un sou huit deniers de cens envers lad. Chatellenie de Liernais.
- Art. 7 Un autre petit morceau
de terre labourable appelée L’Haste Loison contenant
quatorze perches sous la charge d’un denier de cens, omis dans
l’ancien terrier et reconnu dans le nouveau par le Curé
actuel led. jour 15 juillet 1786 a cause de la censive universelle
reconnue par les habitans de lade. Chatellenie de
Liernais, dont St Martin et La Mer font partie.
- Art. 8 Un petit journal
de terre Es Molais finage de Macon sur lequel on ne connoit
aucune charge. Guillaume Fevre et Thomas Blanchard par un contrat
du 23 avril 1491 donnent 2 boisx avoine de rente au profit de
la Cure affectés sur 2 jx de terre es Molais que Mr Jean
Cuillet Curé leur cède pour lesd boisx avoine.
- Art. 9 Un journal de terre
Es Teureau de St Martin chargé de deux deniers
de cens envers lade Chatellenie reconnu anciennement
à l’article 3837 sous lad. charge ainsi que par le Curé
actuel.
Ces six derniers
articles font l’objet de l’estimation énoncée
dans l’article 3.
- Art 10 Un héritage
qui fut partie en étang, pré et terre appelé
l’Etang-au-Prêtre reconnu comme les précédens
et par le Sr Champeau aux art. 3807, 3831 et 3838
contenant un arpent quarante perches sous la charge de trois
deniers de cens envers lade Chatellenie. Led. héritage
possédé et exploité par les domestiques
du Curé actuel, a été estimé trente
livres par la municipalité et étoit amodié
trente une livres par son prédécesseur à
Nicolas Imbert par bail reçu Varenne Ne le
9 juillet 1769
- Art 11. Le tiers d’un pré
situé au finage de La Mer appelé Pré
Paul reconnu par le Curé actuel au terrier de lad.
Chatellenie en 1786 et anciennement par ledt Sr
Champeau à l’art. 3824, sous la charge d’un sou six deniers.
Le pré contenant 1 arp 56 perches la somme de 17 livres,
par acte reçu Varenne Note à Saulieu,
le 12 Xbre 1782.
- Art 12. Un autre pré
appelé Cloiseau Thomassin à présent
Grand Pré ou Pré Frachot contenant
une soiture, reconnu par le Curé actuel le même
jour que les précédens art et anciennement aux
art. 3832 bis et 3833, sous la charge de deux sols un denier
de cens, amodié au Sr Maugras de La Mer, neuf livres,
par acte reçu Varenne Ne le 12 Xbre 1782.
- Art 13. Un pré appelé
Pré des Champs et des Lochères contenant
deux arp. 56 perches et demi, reconnu par le Curé actuel
les dits jours et an et par le Sr Champeau à
l’ancien terrier de Liernais aux art. 3822 et 3827, sous la
charge seigneuriale de trois sols deux deniers amodié,
avec les trois articles suivans, au Sr Couhard de
La Mer la somme de quatre vingt seize livres par acte reçu
Laureau Ne à Saulieu le 3 avril 1788.
- Art 14. Deux hâtes
de pré contigues appelées ès Pré
des Champs dont l’une contient dix huit perches et l’autre
vingt une reconnues, comme cidevant et à l’ancien terrier
sous le n° 3832. Sous la charge d’un sol. Voyez l’art 13 ci
dessus.
- Art 15. Un autre pré
en lad. prairie appelé Pré des Champs autrefois
sous Les Terres contenant trois quart d’une soiture reconnu
comme les précédens art. et par le Sr
Champeau à l’ancien terrier sous les art. 3828 et 3829
sous la charge de quatre deniers de cens.
- Art 16. Un hâte de
pré audit finage appelé les Prés des Champs
reconnu sous la charge d’un denier à l’art. 3826 dud.
ancien terrier. Ces quatre derniers art. sont amodiés
comme il vient d’être dit art. 13
- Art 17. Pour ces seize
articles le Curé ne peut éxiber aucun titre primordial
de donation qui soit satisfaisant, il a seulement quelques extraits
de vieille paperasse tel que celui parte in quà
en parchemin signé Lamiche le 27 janvier 1409 du testament
de Nicolle veuve de Huguenin Lamoignon, par lequel elle donna
au Sr Curé de St Martin annuellement pour
avoir part aux prières qui se font à lade
église, deux boisseaux de froment à la mesure
dud St Martin, affectés sur les terres et ouches audit
lieu, sans désignation desdits héritages. Cotté
XV voyez aussi CCC.
Il parait
cependant par tous les vieux papiers et inventaires que les
terres de ces pays étaient d’un si petit produit que
l’on ne payoit pas les rentes ou fondations affectées
sur les héritages et que les héritiers les abandonnoient
aux curés.
Chapitre 2 Inventaire
des héritages de lad Cure de St Martin à elle donnés
par fondation avec les titres primordiaux énonciatifs des
charges
- Art 1er.
- 1° L’emplacement de la grange,
que le Curé actuel a fait bâtir à ses
frais, étoit autrefois jardin, a été
donné au Curé par Jean Papillot dit Jacquin
pour une messe a acquitter le jour de la fête-Dieu.
L’acte est reçu Laure au mois de janvier 1383. Reconnu
anciennement sous l’art 3817 au terrier de 1609 en faveur
du Duc de Nevers, chargé d’un denier. Cet art ne peut
être vendu ni amodié faisant partie des cour,
jardin et lad. grange. Cotté AA.
- Art 2. Le pré
Morétin contenant 73 perches joignant le mur
du jardin de la Cure du midi et chargé de deux messes
qui s’acquittent en avent. Cette fondation en faveur du
Curé est faite par Margotte fille de Brissandre de
Macon, par acte reçu Savou notaire en 1359. A été
reconnu dans l’ancien terrier de Liernais à l’art
3803 et aussi par le Curé actuel comme les précédens
ainsi que les subséquens ; celui ci sous la charge
de deux sols de cens Les Sr Curé ont joui
dud pré et a été estimé par
la municipalité d’un produit de trente livres. Cotté
BB.
- Art 3. Une ouche appelée
l’Ouche devant le Cimetière attenante à
la grange de la Cure ainsi qu’à la cour et partie
du jardin contenant trente perches. Cette ouche appartient
présentement à la Cure, en vertu d’acte d’échange
cotté CC fait par le Curé actuel le 15 may
1784 avec dame Laligant à laquelle il a cédé
en contr’échange un champ appelé l’Apreschement
qui étoit chargé de deux messes pour Pétronille
fille de Pernet Lejay, par acte reçu Garin Ne
du mois d’aout 1384, lad ouche demeure maintenant chargée
des dittes messes. Cotté DD. Et en outre les sept
deniers de cens anciennement reconnu aud terrier aux articles
dud terrier 848 et 3604 [renvoi en bas de page :
Led Curé a aussi cédé un buisson de
21 perches ½ et encore un quart de journal dans les Champ
des Rats] dont l’estimation se trouve comprise dans celle
des autres champs art 3 ci devant cotté CC sur l’acte
d’échange avec le contrat d’acquisition que lad dame
en a faite le 29 mars 1783 sur Emiland Renaut par acte reçu
...
- Art 4. La moitié
ou environ du Pré de la Bourbe étant
le tiers de 4 soitures donné au Curé par Mre
Philibert Espiard Ecuyer Seigneur de Mâcon pour fonder
une Bénédiction du St Sacrement tous les premiers
dimanches du mois, par acte reçu Morot Notre
à Saulieu le 1er avril 1721. Cotté EE. Cet
héritage exploité par le Curé est estimé
trente livres par la municipalité, et a été
reconnu au susdit ancien terrier en l’art 3603, sous la
charge de trois sols deux deniers de cens.
- Art 5. Le Pré
Champelot contenant quatre vingt six perches chargé
de trois messes annuellement par fondation de Guillotte
Mugot par acte reçu Savotte Notre le jeudi
après Ste Luce l’an 1349 reconnu par le Curé
actuel au terrier de Liernais led jour 15 juillet 1786 et
anciennement par led Sr Champeau aux art 3802
et 3812, sous la charge seigale de un sol deux
deniers. Ce prée est amodié à Lazare
Collenot de St Martin la somme de trente quatre livres par
acte reçu Lau... Ne le 03/04/1788 et le
06/03/1779. Cottés FF
- Art 6. Le Pré
des Cassons contenant 88 perches qui fait partie
de la fondation faite par le dit Sr Espiard pour
la Bénédiction du St Sacrement les 1ers dimanches
du mois énoncé dans led acte reçu Morot
Notre le 1er avril 1721. A été
reconnu par le Curé actuel sous la charge d’un sol
de cens. Reconnu anciennement par Léonard Roncin
art 2986. Amodié à Dominique Cariotte vingt
six livres par acte reçu Laureau Ne le
03/04/1784 et par le précédent bail 24 livres
à Emiland Guenot le 06/03/1779 par acte reçu
Varenne. Cotté GG.
- Art 7. Le Pré
Barrin contenant trois arpens vingt perches, dont
4 soitures sont chargées de 4 messes de fondation
provenant du pré appelé Prélong,
qui avoit été donné au Curé
par Odet Petit par acte reçu P. Brulé Notre
le samedi après la Notre-Dame l’an 1401. Lequel pré
fut échangé devant Laligant Nre
à Saulieu le 28 avril 1662 par Mr Hugues Courtepie
Curé, à Jean Dupuis. Le reste du pré
vient de Msr de Cluny dont sera parlé
cy après. Lesd 4 soitures ont été reconnues
audit terrier Garnier par led Sr Champeau en
1675, aux art 3804 et 3834 sous la charge de 4 d 2 s, qui
donne en contr’échange deux soitures de pré
daug(?) pré Barrin qui maintenant demeure chargé
de quatre messes qui étoient affectées sur
Prélong ; et l’autre partie des 4 soitures est aussi
chargée d’un Libera chaque dimanche avant
la messe pour les Ronssins fondé par acte reçu
Coquille Notre le 14/04/1567. Voyez la 1ère
+. Ledit pré amodié à Lazare Collenot
et Philibert Geay la somme de quatre vingt six livres par
acte reçu Varenne Ntre le 2 Xbre 1784
(on peut voir les art 17, 18 et 19 du petit terrier cotté
MM) et cotté HH.
- Art 8. Une haste de
pré vers Champelot contenant perches donné
en fondation par Guillotte Mugot voyez le précédent
art 5 pour avoir part aux prières du prône.
Reconnu au terrier nouveau sous la charge d’un denier de
cens. Voyez le 1er art des fonds de Cure ou cet objet est
déclaré être amodié avec la Mouille
de Viange à Nicolas Imbert.
- Art 9. Une pièce
de terre au finage de St Martin appelée le Journal
de la Croix contenant 70 perches donnée au Curé
par Emiland Genotte labr à La Mer en 1710
à la charge d’un répond pour les Trépassés
et qui sera chanté sur sa tombe tous les dimanches
avant la messe, ainsi qu’il est constaté par le Régistres
des Baptêmes et sépulture des 1610 que le Curé
actuel retient attendu la pluralité des actes qui
y sont inscrit. Cet héritage a été
reconnu au terrier nouveau par le Curé actuel et
dans l’ancien par le Sr Champeau à l’art
3816 sous la charge de dix deniers. Ledt Curé
actuel le fait cultiver et fait partie de l’exploitation
rapportée art 3 des fonds de Cure.
- Art 10. Une autre pièce
de pré appelée le Pré des Mouillas
de Prés Gelée contenant 40 perches, faisant
partie de deux soitures données à l’Eglise
par fondation faite par Jean Pierre et Bonnamie sa femme
pour trois messes qui doivent se dire aux environs de la
St Martin comme il paroit par la notte de l’an 1302 qui
est au dos du titre de 1377, une seconde portion desd 2
soitures dans un autre pré de même nom qui
se partage annuellement à la fourche avec François
Charles et ses cohéritiers. Plus deux soitures de
pré situés au finage de Champrin en deux places
appelées les Prés de l’Etang dans le
pré de Mr Espiard de Macon dont l’une celle du dessus
chalande et un morceau attenant à lad. soiture qui
ne chalande point,
dont les Sieurs Curés
de St Martin ont toujours jouit, non plus que la
soiture du bas, ainsi que celle du bas, seuls, parce
qu’elle ne chalande point. Plus au même finage
de Champrin environ trois andains de foin et regain en Pré
Baux, joignant les prés de Mr Espiard de Mâcon.
Ces 2 derniers objets sur lesquels on ne connoit aucune
charge sont amodiés avec les precédens à
Edme et Dominique Cariotte par acte reçu Varenne
Notre le 12 Xbre 1782, moyennant soixante trois
livres. Les premiers articles sont chargés de six
deniers de cens envers M le Duc et reconnu à l’ancien
terrier à l’art 3814. Cotté J
- Art 11.
Le
Pré du Gué de Raveri ou des Champs
contenant 55 perches chargé de deux grand’messes,
réduites à deux basses par l’Evêché
d’Autun fondées par Pierre Laure dans son testament
le 21/04/1552, reconnu à l’ancien terrier à
l’art 3820 sous la charge de huit deniers, fait partie de
son amodiation. Voyez art 13 ci devant amodié à
Jean Bureau.
- Art 12. On a pris l’article
11 pour le 12e. Une pièce de terre lieudit au Cloiseau
sous la fontaine Simone, autrement l’Ouche des Gands
contenant environ un journal et demi chargée d’une
messe basse annuelle à cause d’une petite pièce
de terre appelée le Carjot qui en était grevée,
et donnée en échange avec un journal de terre
dans le petit Visien, au Sr Couhard qui
a donné en contr’échange lad. Ouche des
Gands à condition que le Curé et ses successeurs
acquitteroient lad messe et donneroient tous les ans la
Bénédiction du St Sacrement au jour de St
Pierre 29 juin. Ainsi fait par acte reçu Hérard
Notre à St Martin du Puits le 22 may 1786
reconnu dans l’ancien terrier art 3670 ainsi que dans le
nouveau sous la charge seigneuriale de un quart de boisseau
avoine de cens à la mesure de Liernais. Le Curé
actuel la fait cultiver par ses préposés et
l’estimation se trouve comprise dans celle qui a été
faite par la Municipalité, des terres qu’il fait
ainsi valoir, et rapportée au 1er chapitre art 3.
- Art 12. Une soiture
de pré lieudit au Guay de Raveri ou Champy finage
de La Mer, chargée de deux gdes messes et réduite
à 2 basses par l’Evêché d’Autun en 1787,
fondées par Pierre Laure demeurant à Mâcon
dans son testament du 21/04/1552 et qui doivent s’acquitter
l’une la veille de la Toussaint et l’autre la veille de
la Nativité de Notre Seigneur. Ledit pré est
amodié à Jean Bureau Manr à
La Mer par acte reçu Varenne Nre, le 12
Xbre 1782, moyennant la somme de dix neuf livres, et chargées
de huit deniers de cens envers la Chatellenie de Liernais,
reconnu à l’ancien terrier art 3820, ainsi que par
le Curé actuel, pour la même charge. Cotté
K
- Art 13 raporté
après l’art 16 ci devant et faisant l’art 17. Trois
petits cantons de pré situés au territoire
d’Illand, l’un appelé Les Cloux, le second
dans la prée dudit Illand et le troisième
dans le Pré Baron. La Cure n’a aucun titre
sur ces trois héritages ; on ne les connait affectés
d’aucune charge, on ignore s’ils ont été donné
en fondation. Ces trois objets sont amodiés à
Edme Fleurot manouvrier audit Illand la somme de quatre
livres par acte reçu Varenne le 12 Xbre 1782. Cotté
JL
Ce dernier art
13 doit faire le 17e du présent chapitre, en conséquence
il faut ajouter les 4 livres aux 257 livres qui sont la valeur
des héritages censés faire fonds de Cure, ainsi
le total du premier chapitre sera de 261 livres et le total
du revenu des fondations sera en tout de 288 livres ce qui
nous donnera un total de 549 livres avec la charge de trente
sous neuf deniers et un quart de boisseau d’avoine envers
la Chatellenie de Liernais, estimé 5 S total des charges
seigneuriales 1# 15S 2D.
Supplément
- Une liasse en plusieurs pièces,
la première desquelles est un cayer couvert en parchemin,
ou petit terrier, contenant différentes reconnoissances
de tailles affectées sur plusieurs héritages
situés au finage de St Martin, de la somme de trente
quatre sols deux deniers, trois mailles tournois faites au
profit du Sr Claude Lombard chanoine de la Cathédrale
d’Autun et Curé dud St Martin par devant Bertrand Sallier
notaire en l’année 1551 (sans y énoncer le donateur
de ces redevances ni les charges).
- La deuxième sont plusieurs
pièces d’instances faites en la justice de Liernais
dont St Martin fait partie, à la requête de Maître
Sébastien Champeau Curé dudt St Martin en 1676
contre Jean Dupuis dudit lieu pour avoir paiement de douze
sols six deniers de tailles rapportées au terrier ci
dessus et affectées sur le pré possédé
par led Dupuis, dans lesquelles se trouvent un sentence de
provision de 1702 qui condamne Joseph Dupuis auteur dudit
Jean Dupuis au paiement de lade redevance.
- La 3e sont deux reconnoissances
faites au profit dud Sébastien Champeau Curé
de St Martin pardevant Guillet et Larusier notaires au mois
de février 1694 par Dimanche Renault et Jean Geay des
héritages sujets auxdits droits de taille en ce qui
les concerne. Pour l’éclaircissement de la donation
faite de 34 S 2 d 3 mailles tournois de taille affectés
aux villages de St Martin et de Mâcon, ensemble pour
savoir s’il y a d’autres fonds donnés à la Cure
de St Martin avec lesd tailles, quelles en sont les charges,
et quel est le nom des donateurs, le Curé actuel a
fait copier un épitaphe gravé en lettres gothiques
sur une grande pierre et incrustée dans le mur du sanctuaire
au chœur de l’Eglise dud St Martin du côté de
l’Evangile dont voici la teneur :
"Cy gist feu
noble Seigr Messire Louis de Clugny, chevalier
à son vivant Seigneur de Conforgien, Béalmont,
Beurey-Béalguet, lequel a fondé dans l’Eglise
de séant ppetuellement, chacun dimanche advat la messe
parochiale, un répond de Libera me, avec les
versets de quando Deus a notes et a chacunes vigile
des cinq fêtes de Notre-Dame, cinq messes de Requiem
dont la dernière sera à notes et de Requiem,
avec les vigiles pour les trepassés qui seront à
haute voix et aux lecons avec les vespres vigiles sidevant
le jour advat à nottes avec la sonnerie, luminaire
solennel esdittes vespres, vigiles et messes lesquelles seront
dittes en lade église ou à la chapelle
étant audit Conforgien aux volontés du successeur
dudit fondateur, en confirmant par cette la fondation faite
par feu noble et Messire Hugues de Cluny aussi chevalier son
père, d’un autre répons qui sudit chacun dimanche
et fêtes célébrables en lad église
après la messe parochiale, et pour la dotation desd
fondations a délaissé led Seigneur au Curé
de lad église et à ce présent et acceptant
pour lui et successeur, la somme de XXXIIII 34 S(ols) II 2
deniers III 3 mailles tournois de tailles affectés
aux villages de St Martin et de Mâcon avec un pré
estant aud Mâcon appelé Vaubenpiere contenant
quatre soitures environ et une autre pièce delaissee
par sondit feu père à la Planche dudit St Martin
chalandant avec Thomas Maillot, le tout amplement déclaré
ès titres de laditte fondation, lequel trépassa
le onze febvr MDXXVII. Que Dieu ait son ame. Amen"
Le Curé
actuel ni son prédécesseur n’ont pu découvrir
le titre de fondation après la mort de MMsr
De Clugny ou la vente qu’ils auroient faite dudit Conforgien.
Cette terre a été possédée par
des protestans. Cotté M
Il faut remarquer
qu’à l’art 6 dudit terrier, il est dit ce qui suit
: Plus led Agnin Dupuys tant en son nom que pour et au nom
dudit Benoist Dupuis et Jacquemin Dupuis & confessent
devoir audit Curé la somme de 21 deniers de taille
chacun an audit terme échues et assignés sur
six journaux de terre assis audit finage au lieudit Sur les
Issards tenant d’une part au grand chemin tendant de Saulieu
à Autun, d’autre part à la terre de l’Eglise
dudit St Martin, duquel héritage ils confessent être
tenementois (?) et laditte charge qu’ils promettent payer
tant qu’ils le possèderont dont ils obligent leur corps
et biens presens et avenir comme dessus. Soumet & renonçant
fait les an et jour et présence que dessus.
Lesdits 6 journaux
ayant été abandonnés de tems immémorial
ont fait partie des communaux en broussailles dud St Martin.
Les habitants dudit lieu, ainsi que les curés y ont
fait couper, selon leurs besoins, du bois propre aux clotures,
jusqu’en 1788, tems auquel Mr le Duc de Nevers faisant renouveler
son terrier, on découvrit que tous ces bois en brossailles
et landes étoient des propriétés de plusieurs
particuliers qui devaient payer des cens ou redevances énoncées
dans les anciens terriers. En conséquence le commissaire
chargé de la rénovation du papier terrier fit
sommation auxdits habitans de reconnoitre toute la masse de
ces petits bois sous les mêmes redevances (après
avoir invité par différentes publications tous
ceux qui avoient des titres de propriété à
les faire apparoire) ; que faute par eux de s’y soumettre,
le Seigr Duc s’en empareroit. Les habitans consentirent
volontiers a passer solidairement reconnoissance audit Seigneur,
et procédèrent ensuite à un partage égal
entre eux et en passèrent acte dans lequel ils réservent
le droit d’autrui, s’obligeant à relacher à
ceux qui auraient des titres de propriété dans
ledit canton. En conséquence le Curé actuel
de St Martin, en vertu du susdit art 6 de son petit terrier
se mit en possession des consentement desdits habitans, de
la quantité de 6 journaux de terre y énoncé.
D’ailleurs le local desd 6 journaux n’est grevé d’aucun
cens envers led Seigr Duc.
Ledit Curé
actuel a fait beaucoup de dépenses depuis trois ans
pour clore et mettre en nature de bois taillis cette petite
portion qui va être réclamée par les habitants
dudit St Martin comme anciens possesseurs. Ils s’en sont même
de nouveau emparés, y ont fait pacager, tout débouché
et quelques uns ont coupés des balivaux ...
dessus seroit de remettre cette portion au Sr Couhard de La
Mer, qui vient d’acquérir une maison à St Martin,
qu’il a donné à un particulier qui n’a pas la
faculté de couper la moindre quantité de bois
pour son chauffage, je pense que MMrs du district ne s’y opposeront
pas. Ils ont agi ainsi dans la crainte de voir vendre
ce morceau qu’ils ne verroient pas paisiblement leur échapper.
Il est dit sur
le tableau des fondations que le Curé acquittera et
chantera tous les dimanches un grand Libera affecté
sur environ une soiture et demie de pré enclavée
aujourd’hui dans le Pré Barin, et que dans le
cas où on feroit reconnoitre les cas et rentes dudit
terrier ou vendre des fonds par la suite, on acquittera d’autres
charges pour laditte fondation à proportion.
Le 10 may 1469,
fondation faite à St Martin de la Mer par Guillemette
femme Jean Claponneau alias bon homme de Mâcon de 4
jx de terre au finage de Mâcon, plus 3 autres jx , 2
autres jx, pour 5 gdes messes, plus une soiture de pré
à la Meloise du Bateux, pour 6 autres gdes messes,
une donation faite par Michel Villars Md de Conforgien de
tous ses biens le 17 juillet 1692. La Cure ne possède
aucun de ces objets mais seulement ce qui a été
annoncé précédament. Le Curé actuel
a encore plusieurs autres titres de donations & fondations
qui lui sont entièrement inutiles, puisqu’il ne possède
rien de ce qui y est annoncé.
Déclaration
des grains récoltés
par moi Curé dudit St Martin faite en présence
des officiers municipaux et cela pendant la présente
année 1790.
La récolte
en seigle monte à la quantité de 427 mesures
à celle de Saulieu estimée trente trois sols
fait 704 livres 11 S
Le froment 13
mesures estimées à 12 S fait 27 livres 6
Orge : 30 mesures
à 24 S font 36 L
Bled noir 47
mesures à vingt sols font 47 L
Avoine 88 mesures
à 15 S font 66 L
Total 880
L 17 S
Si on ajoute
les 549 L des fonds, 549
le total est 1429
L 17 S
Cet état
est signé à l’original le 14 Xbre Couhard Maire,
Lazare Collenot, François Charles Secrétaire,
D Pommereau
Liste des titres et
papiers que j’ai porté à Arnay Le Duc par ordre
du District et du Département, le 15 Xbre 1790 avec
l’inventaire dont celui ci est le brouillon.
- Un contrat de 1440 Jean Boquin
cotté à l’inventaire qui m’a été
remis après la mort de M. Mathey mon prédécesseur
- Un contrat de 1391 cotté
cent trois et par moi A et numéroté par M.
Mathey 17
- L’amodiation contre Nicolas
Imbert du 12 Xbre 1782 de 57 L et 4 poulets
- L’amodiation de l’Etang au
Prêtre à Imbert du 9 juillet 1769 cottée
B
- Amodiation contre Sr Couhard
de 17 L du 12 Xbre 1782, cotté C
- Amodiation contre Maugras
de 9 L du 12 Xbre 1782, cotté D
- Amodiation contre le Sr Couhard
de 96 L du 3 avril 1788, cottée E
- Un contrat de l’an 1491 le
23 aout pr Les Molais, cotté cent neuf, 17 et H
- Amodiation contre Edme Fleurot
de 4 L du 12 Xbre 1782, cottée JL
- Acte de fondation d’une messe
le 7 de la Fete Dieu qui donne l’emplacement de la nouvelle
grange, autrefois jardin de l’an 1383. Cotté cent
un, Q, AA
- Pour le Pré Moretin
l’acte de 1359 pr 2 mes. Cotté 95, BB
- L’échange du 15 may
1784 avec Mad Laligant pour l’Ouche du Cimetière
avec le contrat d’acquisition cotté CC
- Titre de l’Aprèchement
1384 . Cotte cent deux, DD
- L’amodiation du Champlot
cottée FF du 8 avril 1788 avec le titre de 1349 cotté
93, XXII, N°3, FF
- Amodiation des Cassons à
Emiland Guenot du 6 mars 1779, cotté GG
- Le Pré Barrin amodiation
du 2 Xbre 1764 cottée HH avec un acte d’échange
28 avril 1662 cotté 119 N°29 et HH, plus légat
en 1401, cotté 105, HH N° 19, plus un acte du 14
avril 1567 cotté HH tous pr le Pré Barrin.
- Amodiation aux Cariotte du
12.X.82 cotté JJ avec l’acte de fondation sur les
Prés Gelés de 3 messes en 1377, cotté
96 et JJ
- Amodiation à Jean
Bareau 12.X.82 cotté KK avec l’acte de fondation
du 21 avril 1552 du Pré du Guet, cotté 114,
et KK
- Echange et transaction avec
M. Couhard du 24 may 1786 cotté LL
- Enfin le terrier de la Cure
par Mr de Clugny avec 9 M
D’ailleurs s’ils
consentoient à le laisser à la Cure, ils s’étoient
reservé dans leur acte de partage la faculté
de passage lorsque le bois seroit defensable, je désire
donc qu’il reste aux habitans, s’il n’est pas réservé
à la Cure qui s’en étoit emparé comme
bien dont on ne connaissois pas les propriétaires et
dont la charge y annexée lui venoit de fondation
A St Martin,
le 15 Xbre 1790
J’ai déposé
le double du présent ledit jour 15 Xbre 1790
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