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Le Terrier de Conforgien
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Seigneurs et manants du 16e S
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Des polyptyques carolingiens à la Grande Peur de juillet 1789

Les informations qui suivent ont pour origine les actes d'un colloque organisé par l'Ecole des Chartes,
à Paris, du 23 au 25 septembre 1998, sur le thème "Terriers & Plans-terriers du XIIIe au XVIIIe siècle".

A partir du XV ème siècle, les terriers s'imposèrent comme outils de l'administration seigneuriale : l'évolution de leur présentation traduit chez les seigneurs une volonté de perfectionner et d'améliorer la gestion de leurs terres.

Les terriers sont les héritiers lointains des polyptyques carolingiens et des censiers des XIe et XIIe siècles.

Plan terrier de la seigneurie d'Alligny (XVIIIème siècle)
le hameau de Champcomeau, dont il est question
dans le terrier de Conforgien de 1557

17 juillet 1793 - La "loi de colère" - Les terriers doivent être brûlés

Dans la nuit du 4 août 1789, l'Assemblée Nationale déclare "détruire entièrement le régime féodal", mais distingue en fait entre les droits féodaux dont certains sont déclarés rachetables : ce sont justement eux qui figurent dans les terriers. Devant cette situation confuse qui provoque des troubles, le législateur décide finalement, le 17 juillet 1793, de supprimer toute trace de la féodalité. Les terriers déposés avant le 10 août devront être brûlés en présence du conseil général de la commune. A la suite des protestations des propriétaires (en particulier en Bourgogne), l'application de la loi pourra être suspendue jusqu'à l'établissement d'un cadastre.

C'est peut-être ce dernier recours qui a sauvé le terrier de Conforgien de la destruction

Pour faire l'inventaire des censives, les seigneurs devaient obtenir l'adhésion et la participation active des tenanciers. Ceux-cis devaient venir déclarer, devant le notaire choisi par le seigneur, le montant et la nature des redevances qui leur incombaient, et décrire les terres sur lesquelles elles étaient assises.

Pour obliger les tenanciers - naturellement récalcitrants - à passer reconnaissance, les seigneurs firent appel aux autorités publiques, royales ou princières, qui leur délivrèrent des lettres à terrier (ici dénommées lettres patentes) et qui trouvèrent sans cette pratique une nouvelle source de revenus et un moyen de faire reconnaître leur autorité judiciaire. Les seigneurs avaient ainsi la possibilité de recourir à la justice princière ou royale pour contraindre leurs tenanciers récalcitrants.


L'enregistrement des terriers

En 1678, un règlement de Colbert décida l'envoi d'un exemplaire à la chambre des comptes locale, le second exemplaire demeurant chez le propriétaire.

Un arrêt du Conseil d'Etat du 21 août 1691 créa à Paris un dépôt destiné à regrouper un exemplaire de tous les terriers du royaume. La gestion du dépôt fut calamiteuse et il brûla en 1737.


Les terriers et la Révolution

La Grande Peur

La destruction par le feu de milliers de terriers à l'été 1789 et dans les années 1790-1792 a surpris et dérouté les contemporains de l'évènement.
Le contenu des cahiers de doléances ne remettait pas en cause l'existence des terriers, mais ceux ci sont devenus l'enjeu du contre-coup de la "réaction seigneuriale" des années qui précèdent la Révolution. (voir le renouvellement du terrier du Duc de Nevers à St Martin de La Mer en juin 1786
et l'histoire du Bois des Issards).

A partir de juillet 1789 débute une série de "guerres contre les châteaux" alimentée par une législation hostile. Elle vise plus particulièrement les terriers et les papiers qui légitiment le régime seigneurial. Il semblerait - aussi bien pour le château de Conforgien que pour celui de Mâcon - que St Martin de La Mer ait été épargné.

 

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