Plan
terrier de la seigneurie d'Alligny (XVIIIème siècle)
le hameau
de Champcomeau, dont il est question
dans le terrier de Conforgien de 1557

17
juillet 1793 - La "loi de colère" - Les terriers
doivent être brûlés
Dans
la nuit du 4 août 1789, l'Assemblée Nationale
déclare "détruire entièrement le
régime féodal", mais distingue en fait
entre les droits féodaux dont certains sont déclarés
rachetables : ce sont justement eux qui figurent dans les
terriers. Devant cette situation confuse qui provoque des
troubles, le législateur décide finalement,
le 17 juillet 1793, de supprimer toute trace de la féodalité.
Les terriers déposés avant le 10 août
devront être brûlés en présence
du conseil général de la commune. A la suite
des protestations des propriétaires (en particulier
en Bourgogne), l'application de la loi pourra être suspendue
jusqu'à l'établissement d'un cadastre.
C'est
peut-être ce dernier recours qui a sauvé le terrier
de Conforgien de la destruction |
Pour faire
l'inventaire des censives, les seigneurs devaient obtenir
l'adhésion et la participation active des tenanciers.
Ceux-cis devaient venir déclarer, devant le notaire
choisi par le seigneur, le montant et la nature des redevances
qui leur incombaient, et décrire les terres sur lesquelles
elles étaient assises.
Pour
obliger les tenanciers - naturellement récalcitrants
- à passer reconnaissance, les seigneurs firent appel
aux autorités publiques, royales ou princières,
qui leur délivrèrent des lettres à terrier
(ici dénommées lettres patentes) et qui trouvèrent
sans cette pratique une nouvelle source de revenus et un moyen
de faire reconnaître leur autorité judiciaire.
Les seigneurs avaient ainsi la possibilité de recourir
à la justice princière ou royale pour contraindre
leurs tenanciers récalcitrants.
L'enregistrement
des terriers
En
1678, un règlement de Colbert décida l'envoi
d'un exemplaire à la chambre des comptes locale, le
second exemplaire demeurant chez le propriétaire.
Un
arrêt du Conseil d'Etat du 21 août 1691 créa
à Paris un dépôt destiné à
regrouper un exemplaire de tous les terriers du royaume. La
gestion du dépôt fut calamiteuse et il brûla
en 1737.
Les
terriers et la Révolution
La Grande Peur
La
destruction par le feu de milliers de terriers à l'été
1789 et dans les années 1790-1792 a surpris et dérouté
les contemporains de l'évènement.
Le contenu des cahiers de doléances ne remettait pas
en cause l'existence des terriers, mais ceux ci sont devenus
l'enjeu du contre-coup de la "réaction seigneuriale"
des années qui précèdent la Révolution.
(voir le
en juin 1786
et ).
A
partir de juillet 1789 débute une série de "guerres
contre les châteaux" alimentée par une législation
hostile. Elle vise plus particulièrement les terriers
et les papiers qui légitiment le régime seigneurial.
Il semblerait - aussi bien pour le château de Conforgien
que pour celui de Mâcon - que St Martin de La Mer ait
été épargné.

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