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Le Terrier de Conforgien
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Seigneurs et manants du 16e S
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Du droict de bannalite des
mo(u)lins dud(ict) seigneur

 

Item tous lesdicts habitans dudict conforgien et beaulmont

Les droits seigneuriaux

(extraits)

Le terrier décrit les 45 droits seigneuriaux qu'exerce le seigneur Guy de Cluny sur ses sujets    

-1- Il est vrai seigneur
-2- Droit d'établir des juges...
-3- Etendue des pouvoirs de justice

-4- Pouvoirs du juge
-5 à 12- Amendes diverses
-13- Droit de langues d'aumailles
-14- Droit de confiscation
-15- Droits d'ériger un signe patibulaire

-16- Droit des alleux
-17- Droit de mainmorte
-18- Droit de prendre et lever

-19- Droit de taille

-20- Droit de cens
-21- Droit de coutume d'honneur
-22- Droit de tierce
-23- Droit des poules de coutume
-24- Droit des corvées de bras
-25- Droit des corvées de charrue
-26- Droit des corvées de bois
-27 & 28- Droits des corvées de vin
-29- Droit des oisons
-30- Droit des quartiers de mouton

-31- Droit des égandillons et mesures
-32- Droit de banalité des moulins

-33- Droit de banalité de la rivière
-34- Droit de dîme

-35- Droit de chasse
-36- Droit de ne faire assemblée
-37- Droit de ne tenir héritage en cloture
-38- Droit de construction
-39- Droit des taillis
-40- Droit des bois de haute futaie
-41- Droit d'adner
-42- Droit des héritages

-43- Droit d'indire
-44- Droit de garenne
-45- Droit de guet et garde

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